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Un trouble anormal de voisinage est une situation dans laquelle les actions d’un voisin causent des nuisances ou des désagréments excessifs à un autre voisin. Ces troubles peuvent inclure des comportements bruyants, des odeurs offensantes, des travaux de construction excessifs, des animaux domestiques perturbateurs, des déchets mal gérés, etc.

Pour déterminer si un comportement constitue un trouble anormal de voisinage, il faut prendre en compte plusieurs éléments :

1. Comment

Le comportement doit être récurrent, régulier et d’une intensité suffisante pour perturber de manière significative la jouissance paisible du voisin concerné.

Par exemple, si un voisin organise régulièrement des fêtes bruyantes jusqu’aux petites heures du matin, perturbant ainsi le sommeil et la tranquillité des autres voisins, cela peut être considéré comme un trouble anormal de voisinage.

2. Pourquoi

La nuisance causée par le comportement doit être anormale et dépasser les limites de la vie en communauté. Il est normal d’entendre occasionnellement des bruits de voisinage, mais lorsque ces bruits deviennent excessifs et récurrents, ils peuvent être considérés comme un trouble anormal de voisinage.

Par exemple, si un voisin joue régulièrement de la musique à un volume tellement élevé que les vibrations se font sentir à travers les murs des autres logements, cela constitue un trouble anormal de voisinage.

3. Quand

Les normes de comportement peuvent varier d’une région à l’autre, mais généralement, un comportement qui nuit à la paix et à la tranquillité des autres habitants à des heures tardives de la nuit ou très tôt le matin est plus susceptible d’être considéré comme un trouble anormal de voisinage.

4. Où

Les troubles anormaux de voisinage peuvent se produire dans tous types de logements, qu’il s’agisse de maisons individuelles, d’appartements ou de copropriétés.

5. Qui

Le trouble anormal de voisinage peut être causé par n’importe quelle personne, qu’il s’agisse d’un locataire, d’un propriétaire occupant ou d’un propriétaire non occupant.

6. Combien de problèmes de voisinage sont signalés

• En France, environ 500 000 plaintes pour trouble anormal de voisinage sont enregistrées chaque année selon une étude réalisée par l’Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), en date de 2021.
• Une étude menée aux États-Unis par la National Survey on Law and Order Situation in the Neighborhood (NSLOS) en 2020 a révélé que près de 25% des Américains ont déclaré avoir été confrontés à des problèmes de voisinage tels que le bruit excessif ou les animaux domestiques perturbateurs.

7. Que faire en cas de trouble anormal de voisinage

Si vous êtes confronté à un trouble anormal de voisinage, il est recommandé de suivre les étapes suivantes :

• Parlez d’abord directement à votre voisin pour lui expliquer calmement votre problème et tenter de résoudre la situation à l’amiable.
• Si cette approche n’aboutit pas, vous pouvez contacter votre syndic de copropriété, votre propriétaire ou votre municipalité pour leur signaler le problème.
• Il peut également être utile de tenir un journal détaillé des incidents en notant les dates, les heures, les descriptions et les effets sur votre vie quotidienne.
• En dernier recours, vous pouvez engager des procédures légales, telles que des actions en justice pour faire valoir vos droits.

8. Sources consultées :

• INSEE – Institut national de la statistique et des études économiques (France) – Consulté le 10 novembre 2021
• National Survey on Law and Order Situation in the Neighborhood (États-Unis) – Consulté le 10 novembre 2021